Niort

COULON (79): Quand l’administration cultive l’absurde à NiortAgglo

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Ce n’est pas un conte, ni une légende. Il était une fois un ménage résidant à Coulon (Deux-Sèvres) qui reçoit, en deux lettres distinctes, deux factures d’eau / assainissement, datées du 27 octobre 2015, émises par le Syndicat des Eaux du Vivier (SEV), siégeant à Niort, payable au Trésor Public. Réglées en ligne sur le site tipi.budget.gouv.fr, le 24 novembre 2015, l’une d’elle fait aujourd’hui l’objet d’une procédure de recouvrement énigmatique émanant d’un huissier deux-sévrien. Récit d’une partie de ping-pong entre trois services administratifs arbitrée par les consommateurs concernés. Pour un montant total de 41,45 €.

La famille coulonnaise a reçu un courrier, daté du 5 mars 2019, provenant d’une société d’huissier gâtinaise.

Telle que la lettre simple est arrivée, « dans un premier temps nous l’avons jetée dans notre bac à papiers recyclables car nous pensions à une tentative de fishing. Et je m’apprêtais à le signaler aux autorités compétentes. Comme nous n’avons rien à nous reprocher, à notre connaissance », commente le destinataire.

Ce qui les a trompés, c’est d’abord l’enveloppe neutre dénuée de toute indication d’expéditeur sans oblitération postale faisant foi en cas de litige sur la réception et envoyée depuis Paris Sud PIC. Ce genre d’enveloppes éco’pli que l’on peut recevoir régulièrement renfermant ou pas des publicités et autres sollicitations.

Le courrier mentionne la société éditrice, avec son adresse, sans nom d’huissier, sans raison sociale (SIRET, code APE . . .); des lignes sans signification pour le commun des mortels; sans chiffrage ligne par ligne; laissant paraître une ligne « Frais » (« Les frais sont payés par le client, c’est à dire celui qui a recours à l’huissier, sauf décision judiciaire contraire », selon le Guide de l’huissier de justice publié par ooreka, page 16. La nomenclature de ce guide affiche un tarif minimum d’assignation de 40 €); et un montant de recouvrement de 29,54 €, sorti d’on ne sait où, affichant un « prix » se terminant par neuf, seuil psychologique pratiqué dans le commerce et par les arnaques. Il s’agit d’une facture non conforme qui ressemble à un montage de plusieurs photocopies en noir et blanc. Qui, en plus, menace d’une saisie.

« La signature ainsi que le sceau sont de simples représentations que je dirais photocopiées, » estime le Coulonnais qui ajoute « vous savez qu’un sceau est une empreinte destinée à garantir l’authenticité d’un document ou d’une information, et à rendre évidente son éventuelle divulgation ou son altération. La signature et le sceau doivent être propres et originaux sur un document officiel. »

« S’il s’avère que nous avons une dette (c’est possible !), nous la règlerons directement au(x) service(s) concerné(s). Tout ça pour une vingtaine d’euros. C’est absurde, » concluent les intéressés.

Faut-il accorder un quelconque crédit à cette demande de recouvrement ? La question a été posée à la société d’huissier concernée et à la présidente de la Chambre départementale des huissiers. Sans réponse de l’une ou de l’autre, à l’heure où nous publions ces lignes.

L’histoire pourrait s’arrêter là. Mais, l’administration, faisant parfois compliqué au lieu de faire simple, a divisé la facture et multiplié les problèmes. Suivez bien.

On l’a dit, le système de paiement d’une des factures n’a apparemment pas fonctionné. Les faits remontant à quatre ans, les justificatifs informatiques ont disparu. Seuls, les relevés bancaires sur papier que la famille conserve sur dix ans, mentionnent le paiement de la première facture (323,92 €), mais pas celle en question qui concerne une habitation en cours de rénovation. Donc, les Coulonnais veulent désormais s’acquitter de cette dette. Or, la Trésorerie de Niort-Sèvre municipale avait adressé, en deux envois, deux lettres de relance datées du 26 janvier 2016 concernant la dite facture due de 41,45 €.

Pourquoi deux lettres de relance pour un même « Avis de sommes à payer » ? La SEV a expliqué : « Le montant total de la facture de 2015 était de 41,45 €, comportant de l’eau potable (SEV : 21,41 €) et de l’assainissement (CAN : 19,43 €), ainsi que des redevances dues auprès de l’Agence de l’Eau (0,41 €). Les sommes dues à divers titres ou à divers débiteurs ont été éclatées en deux relances, l’une pour la partie «eau potable» et les «redevances dues auprès de l’Agence de l’Eau» (29,54 €), l’autre pour l’assainissement (19,43 €). Cette dernière pourrait faire l’objet d’un prochain courrier d’huissier car, actuellement, vous avez été relancé uniquement sur la partie eau potable et les redevances dues auprès de l’Agence de l’Eau» (29,54 €). La somme des deux montants dus (19,43 € et 29,54 €) ne correspond pas à la facture initialement émise (41,45 €) car, sur la dernière facture reçue de 29,54 € figurent des frais d’huissier. » Rappelons que ces frais sont dus par le donneur d’ordre. Il reste à payer la partie assainissement.

Pour bien comprendre l’absurde de la situation : Imaginons une facture d’épicerie non payée. Le rayon crémerie envoie une lettre de relance au consommateur fautif, le rayon boucherie fait une démarche semblable, le rayon boulangerie aussi, et ainsi de suite. Pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué ?!

« Lors des relances que nous avons reçues, le 23 février 2016, une personne au bureau d’accueil de la SEV nous avait expliqué que c’était un problème de répartition des sommes perçues entre les deux services eau-assainissement, qu’il n’y avait pas à s’inquiéter. Quant au service de la CAN, il devait étudier le sujet. Nous n’avons pas insisté, nous avons fait confiance, » se souviennent les Coulonnais. Trois ans après, les paroles se sont envolées et les écrits ont disparu.

En l’état actuel de l’enquête, il s’avère que le système de paiement tipi-budget a failli, que quelqu’un de la SEV a failli, que la Communauté d’Agglomération du Niortais a failli. Et que ces abberrations retombent sur l’usager. La famille est disposée à régler la somme demandée sur la facture originale, sans aucun souci, ni retard, auprès de la Trésorerie. Mais elle n’accepte pas le recouvrement demandé. « Notre intégrité est mise en cause. »

Pour l’heure, le service assainissement et eaux pluviales de NiortAgglo et le service facturation du Syndicat des Eaux du Vivier renvoient la responsabilité de cet imbroglio à la Trésorerie de Niort-Sèvre municipale – Amendes. Organisme public qui semble sourd et muet, mais certainement pas aveugle. Quant aux huissiers deux-sévriens, ils n’ont pas encore donné signe de vie. Et dire que nous avons relayé la campagne de communication que cette corporation a largement diffusée cet hiver dans les médias nationaux.

Nous réactualiserons cet article au fur et à mesure de l’évolution de cette affaire.

 

Gilles PETIT

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En organisant une pétition, Anita ESCA demande la « Démission du préfet de l’Oise pour incitation à la violence »

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Au sujet de la chasse à courre, exceptionnellement, nous relayons le texte de la pétition qu’Anita ESCA a récemment lancé sur Change.org.

« Lors de la dernière assemblée générale de la fédération des chasseurs de l’Oise, soit une semaine après une manifestation pacifique record contre la chasse à courre le 31 mars 2018 à Compiègne, le préfet de l’Oise et les présidents de la Fédération Nationale de la Chasse et de la Fédération de la Chasse de l’Oise, ont répondu à l’unisson pour appeler à la violence contre les opposants à la chasse à courre, de plus en plus nombreux. 

Le Président de la Fédération Nationale des Chasseurs, M Willy Schraen, en appelle à ses « gros bras », 800 chasseurs de gibier d’eau, pour venir « chasser en meute » les citoyens qui s’opposeraient désormais à cette pratique. Il faut noter qu’il appelle des chasseurs non concernés par ce mouvement qui ne s’oppose qu’à une seule forme de chasse, la chasse à courre. 

Le Préfet de l’Oise, M Louis Lefranc, appuie cette initiative en les appelant à « passer à l’action ». 

Une véritable milice est levée à la simple demande de représentants de la chasse française. 

Ces méthodes sont anti-démocratiques et contraires aux droits de l’homme et du citoyen. Elles visent à écraser un élan citoyen qui n’en peut plus de supporter une pratique féodale et morbide qui représente la domination par la violence, extrême et gratuite, sur des êtres innocents. 

Au lieu d’écouter ce mouvement et ce désir de beaucoup de français de vivre sans ces horreurs et ses souffrances infligées aux animaux, juste pour le plaisir d’une minorité, M le préfet de l’Oise a choisi LA RÉPRESSION et soutient désormais toute action des chasseurs visant à se faire justice eux-mêmes afin de continuer à vivre selon leurs us et coutumes. 

Par ailleurs, M  Guy Harle d’Ophove affirme que toute personne n’aimant pas la chasse se doit de déménager et de quitter les villages forestiers, qui bien sûr selon lui, n’appartiennent qu’à une seule catégorie de citoyens : LES CHASSEURS. 

Ce discours, en plus de son caractère dictatorial et violent, atteint plus d’une liberté fondamentale du citoyen français:

– le droit de manifester et d’exprimer ses opinions,

– le droit de vivre à la campagne et dans les villages forestiers pour toute personne opposée à la chasse.

 En soutenant ces  propos dangereux, le préfet de l’Oise cautionne la violence contre des citoyens qui ne veulent que préserver la vie.

Il prône de même l’obligation d’abattre tout animal s’introduisant sur une zone urbaine. Ceci, alors que les habitants des villages ont souvent manifesté leur désir de protéger ces animaux.

Comment un représentant de l’État peut-il à ce point ignorer le peuple au profit d’une caste minoritaire ?

Comment un préfet peut-il cautionner l’emploi de la violence face à des militants pacifistes ?

Comment peut-il mettre en place un dispositif tel que ‘les chasseurs vigilants’, tout en les incitant en même temps, à se faire justice eux-mêmes, alors qu’il s’adresse à des personnes munies d’armes ?

 Il doit être le garant de la sécurité sur son territoire et non l’inverse.

Il doit par ailleurs respecter les libertés fondamentales des citoyens, ce qui n’est apparemment pas le cas.

 Pour rappel, la loi n° 2016-483 du 20 avril 2016 relative à la DÉONTOLOGIE et AUX DROITS et OBLIGATIONS des fonctionnaires:

 Art. 25.-Le fonctionnaire exerce ses fonctions avec dignité, impartialité, intégrité et probité. Dans l’exercice de ses fonctions, il est tenu à l’obligation de neutralité.

 Art. 25 bis.-I.-Le fonctionnaire veille à faire cesser immédiatement ou à prévenir les situations de conflit d’intérêts dans lesquelles il se trouve ou pourrait se trouver.

 Au sens de la présente loi, constitue un conflit d’intérêts toute situation d’interférence entre un intérêt public et des intérêts publics ou privés qui est de nature à influencer ou paraître influencer l’exercice indépendant, impartial et objectif de ses fonctions.

 Au vu des derniers évènements, le préfet Louis Le Franc, ne répond plus à aucune des obligations relatives à la DÉONTOLOGIE et AUX DROITS et OBLIGATIONS des fonctionnaires.

Ses agissements sont de plus en plus dangereux pour nos concitoyens. Nous demandons de fait sa démission. »

TELETHON 2017, le film de la coordination Sud Deux-Sèvres

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        De nombreux défis ont été organisés à l’occasion de cette nouvelle édition du Téléthon. Les équipiers de la coordination Sud Deux-Sèvres du Téléthon 2017 ont rendu visite à plusieurs organisateurs de manifestations.

        Nous avons accompagné deux de ces équipes dont une en compagnie du docteur Cécile Martinat, directrice de recherche à l’INSERM. Ce film, qui peut sembler long, recense quelques actions montées par des bénévoles anonymes et explique le fonctionnement du Centre d’appel téléphonique 3637 installé au Dôme de Niort-Noron (79).

        A voir sur YouTube : https://youtu.be/ZoD6cT_NI24

       Notre parcours vidéo passe par Frontenay-Rohan-Rohan, Arçais, La Garette, Magné, la résidence Le Clos des Tilleuls, Beauvoir-sur-Niort, Saint-Gelais, Mauzé-sur-Le-Mignon, La Crèche, la Caisse Primaire d’Assurance Maladie, le Club hippique niortais et le parvis des Halles de Niort pour, notamment, la remise officielle à l’AFM des dons collectés auprès des structures participantes.

       Une réalisation vidéo Capt’Action79 avec le concours de PROanimation.

AFM-TELETHON 2017 : les coordinations 79nord et 79sud en plein lancement

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Installées sur la Place de la Brèche à Niort (79), dimanche 1er octobre 2017, les coordinations 79nord et 79sud ont lancé le 31ème Téléthon en Deux-Sèvres. Rendez-vous les 8 et 9 décembre 2017 partout dans le département.

Marquant le lancement de l’édition 2017, Capt’Action79 a réalisé la vidéo (offerte en version YouTube) de la rencontre d’organisateurs de manifestations en Deux-Sèvres : https://youtu.be/3X4JmJJA-aE

Un appel aux initiatives locales :

Le rôle des coordinations est d’aider à tous les stades d’un projet de manifestation :
– Conseils pour l’organisation de la manifestation (choix du lieu et des horaires, élaboration du budget prévisionnel) ;
– Mise à disposition de la liste des partenaires du Téléthon qui pourront soutenir le projet ;
– Aide pour les autorisations diverses ;
– Conseils pour les questions d’assurance ;
– Attribution du matériel Téléthon (ballons, banderoles, tracts …) et explications pour pouvoir vendre les produits Téléthon sur les manifestations ;
– Accompagnement pour remonter la collecte de votre manifestation (remontée des fonds) ;
– Accréditation de la manifestation : « Organisateur officiel du Téléthon » ;
– Les deux coordinations 79 font aussi la promotion commune des actions menées lors des 30 heures auprès des médias locaux (presse, radios, . . .).

Les équipiers

Équipier du 79 nord                                                                                                                      Coordinateur : Jean-François Bonnin

Équipiers du 79 sud
Responsable Pôle Administratif et financier : Serge Fournols
Responsable Pôle Communication et événementiels  : Corine Cloutour Lucas
Responsable Pôle Développement : Rémi Martorell
Responsable logistique : Jean-Didier Tallon
Équipiers : Alain Tedesco, Jérôme Guerry, Steven Templeraud, Nicole Schanen, Eric Schanen

Pour joindre les coordinations                                                                                                                                                                                                                              Nord Deux-Sèvres (place de l’Église à Saint-Porchaire, 79300 Bressuire), tél. 05.49.74.88.69 et courriel à telethon79n@afm-telethon.fr
Sud Deux-Sèvres : Maison de l’AFM (10, impasse des Frênes, 79000 Bessines), tél. 05.49.73.44.51 et courriel à telethon79s@afm-telethon.fr

 Gilles PETIT

Campagne nationale d’appel au don du Bleuet de France du 2 au 8 mai 2017

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Le Bleuet de France, fleur française du Souvenir, est né au sein de l’Institution Nationale des Invalides de la volonté de deux infirmières de venir en aide aux soldats mutilés de la Grande Guerre. Elles créèrent un atelier de confection de fleurs de bleuets en tissu afin de leur procurer une activité mais également un revenu grâce à leur vente au public. Bientôt, cette petite fleur devient le symbole de toute la Nation française reconnaissante du sacrifice de ses soldats pour défendre leur pays et ses idéaux.

Près de 100 ans après, cette tradition perdure ! Le Bleuet de France est toujours là tout en poursuivant sa mission traditionnelle de soutien moral et financier envers les anciens combattants, les victimes des guerres d’hier et d’aujourd’hui, il met son savoir faire au service de nouvelles victimes : celles des actes de terrorisme.
Il participe également à la transmission de repères et de valeurs auprès des plus jeunes. Un travail de mémoire, qui prend tout son sens en cette année de célébration du 72ème anniversaire de la Victoire du 8 mai 1945, et qui honore celles et ceux qui ont combattu et combattent encore aujourd’hui pour la liberté.

Du 2 au 8 mai 2017 des milliers de bénévoles proposeront cette fleur à la générosité des passants. Votre soutien est primordial afin de poursuivre ces actions et de mieux les faire connaître.
Plus d’informations : http://www.bleuetdefrance.fr/…/histoire-oeuvre-et-de-la-fle…

(Communiqué : Préfecture des Deux-Sèvres)

Partenariat Handball : en LFH, le Handball-Club-Celles-sur-Belle a rencontré Issy-Paris-Hand à L’Acclameur à Niort (79)

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Le samedi 15 avril 2017, pour la première fois de son histoire, L’Acclameur, la salle de sport et de spectacle de Niort (Deux-Sèvres), a reçu un match officiel de handball : la rencontre de première division féminine (LFH : Ligue Féminine de Handball professionnelle) opposant le Handball-Club-Celles-sur-Belle à Issy-Paris-Hand, pour le dernier match à domicile de la phase régulière du championnat national.
Retour en vidéo sur les actions, les tirs, les arrêts et les buts de ce match de haut-niveau gagné par les Parisiennes sur le score de 27 buts à 23.
Une réalisation exclusive Capt’Action 79 avec le concours du HBCC.

Handball LFH HBCC ISSY PARIS 15 avril 2017 LES ACTIONS Image miniature

NIORT (79) : A consommer sans modération les « Soirées à chanter » de Michel Petit, auteur-interprète.

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« Chansons d’hier, chansons d’aujourd’hui, enchanter le présent, seulement en chantant, partager des refrains, du bonheur pour demain, chanter fait du bien ! » selon Michel Petit, auteur-compositeur niortais.

michel-petit-auteur-compositeur-interprete-a174055« Présenter le spectacle Soirée à chanter n’est pas chose aisée, car différent à chaque nouvelle prestation », explique Michel Petit, auteur-compositeur, mais aussi interprète de « chansons en français empruntées aux répertoires de nos plus talentueux auteurs d’hier et d’aujourd’hui ».

Originaire de Niort (Deux-Sèvres),  le chanteur commente : « Soirée à chanter  se veut adapté à tous les publics car envisageable en plusieurs formules. Ce peut être un récital qualifié de basique, un chanteur – une scène, ou entre les plats d’un repas. » Michel Petit propose aussi une formule cabaret à l’ambiance feutrée, également dans le cadre d’un repas avec, comme menu complémentaire disponible sur table, une liste de chansons dans laquelle les convives peuvent puiser. « Il m’arrive d’opter pour la formule Chapeau, précise Michel Petit, c’est au tirage au sort que le programme se compose. »

Composé de plus de 160 titres, son catalogue ne cesse de s’étoffer, au fil des nouveautés, de ses coups de cœurs et de ses découvertes. Un petit aperçu ici : https://www.facebook.com/100009668522679/videos/425796207752660/ .

michel-petit-auteur-compositeur-interprete-155008Michel Petit tourne aussi avec son autre spectacle intitulé « Apparence », sous le nom d’artiste CEUL, et chante chez l’habitant, ou à l’occasion de diverses manifestations. « Une façon de rôder [ses] chansons ».

Contacts : Téléphone mobile : 06 26 56 87 17  Courriel : michel.petit7913@orange.fr